Politique d’utilisation acceptable

Dernière mise à jour : 2 novembre 2026 · English

1. Objet

Cette politique précise ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire sur Sensorly. Elle s’applique à tout ce que vous téléversez, générez ou partagez par le Service, et fait partie de nos conditions d’utilisation.

2. Contenu interdit

Vous ne pouvez pas utiliser Sensorly pour créer, téléverser ou générer du contenu qui :

  • Représente ou sexualise des mineurs, de quelque façon que ce soit. Nous avons une tolérance zéro à ce sujet et signalerons les violations aux autorités compétentes.
  • Représente une personne réelle et identifiable de façon sexuelle, violente ou autrement dégradante sans son consentement.
  • Usurpe l’identité d’une personne réelle dans le but de la tromper, de la frauder ou de la harceler.
  • Fait la promotion de la violence, de l’automutilation ou du terrorisme, ou y incite.
  • Constitue du harcèlement, des menaces ou des attaques ciblées contre une personne ou un groupe.
  • Est discriminatoire ou fait la promotion de la haine fondée sur la race, l’origine ethnique, la religion, le genre, l’orientation sexuelle, un handicap ou des caractéristiques semblables.
  • Viole le droit d’auteur, une marque de commerce, le droit à l’image ou un autre droit de propriété intellectuelle d’autrui.
  • Vise à induire les autres en erreur, y compris des représentations fabriquées d’événements d’actualité réels présentées comme authentiques.
  • Est par ailleurs illégal en vertu des lois qui s’appliquent à vous.

3. Conduite interdite

Vous ne pouvez pas :

  • Contourner les limites de crédits, les limites de débit ou d’autres restrictions techniques du Service.
  • Extraire des données du Service, l’explorer ou y accéder par des moyens automatisés au-delà d’une utilisation normale.
  • Procéder à de l’ingénierie inverse, décompiler ou tenter d’extraire les modèles sous-jacents ou le code source du Service.
  • Revendre le Service ou en donner l’accès à des tiers sans notre autorisation écrite.
  • Nuire à l’intégrité ou au rendement du Service, ou le perturber.

4. Contenu mettant en cause des mineurs

Le Service s’adresse aux adultes, et nous sommes très stricts à l’égard du contenu qui pourrait viser ou toucher des mineurs. N’utilisez pas le Service pour contacter, manipuler ou solliciter des mineurs, ni pour générer du contenu conçu pour attirer ou exploiter des mineurs d’une manière nuisible.

5. Conséquences des violations

Une violation de cette politique peut entraîner le retrait du contenu en cause, la suspension ou la fermeture de votre compte et, lorsque la loi l’exige, un signalement aux forces de l’ordre. Nous nous réservons le droit de prendre ces mesures sans préavis pour les violations graves, comme le contenu mettant en cause des mineurs.

6. Signaler une violation

Si vous tombez sur du contenu qui viole cette politique, signalez-le à security@sensorly.ca. Donnez-nous le plus de détails possible pour que nous puissions enquêter rapidement.